Le sceau d’entreprise est l’un des outils incontournables de l’entreprise. De plus, les secrétaires d’entreprise portent généralement les sceaux et les utiliseront au nom d’une entreprise. Ceci est considéré comme une signature officielle de l’entreprise.
- Validité du sceau de l’entreprise
- Étapes de création du sceau
- Lois sur les sceaux d’État
C’est quoi un sceau d’entreprise ?
Un sceau d’entreprise est un outil utilisé pour apposer la signature d’une entreprise sur un document officiel. Un tel sceau traduit l’accord d’une entreprise sur le contenu d’un document. Les sceaux contiennent les attributs suivants :
- Date
- État de constitution
- Nom
De plus, les secrétaires d’entreprise portent généralement les sceaux et les utiliseront au nom d’une entreprise. Ceci est considéré comme une signature officielle de l’entreprise. Tout document officiel ou juridique qui découle d’une société nécessite un tampon entreprise. Traditionnellement, les documents étaient généralement validés par un sceau parce que l’analphabétisme était historiquement plus courant.
Aujourd’hui, cependant, les sceaux d’entreprise peuvent être utilisés pour officier des comptes bancaires ou des actes. Avec cela, même de telles utilisations d’un sceau d’entreprise ne sont pas aussi répandues. Au lieu de cela, les lois des États exigeaient une signature individuelle d’une autorité au sein de l’entreprise, comme un directeur ou un PDG. Dans le passé, les sceaux d’entreprise étaient imprimés sur des documents à l’aide de cire. Cependant, les tampons encreurs sont devenus un moyen plus courant d’imprimer des sceaux sur des documents.
Validité du tampon d’entreprise
La plupart des États n’exigent pas de sceaux d’entreprise car ils n’ont pas de signification juridique vitale. De plus, l’utilisation de documents descellés et scellés n’existe plus. Certains documents pouvant nécessiter des sceaux d’entreprise comprennent :
- Baux
- Contrats de vente
- Divers engagements d’une entreprise
- Comptes rendus des réunions du directeur
- Contrats de vendeur ou de travail
Toute entreprise peut adopter un sceau d’entreprise et le modifier si nécessaire. Une telle décision est prise lors de réunions d’organisation convoquées par le directeur de la société, et une telle réunion est généralement menée après la constitution de la société. Lorsqu’une réunion est organisée avec tous les documents officiels signés et scellés, une LLC ou une société a le pouvoir d’héberger les opérations quotidiennes de l’entreprise.
L’un des premiers mandats d’une telle assemblée serait l’émission d’actions, dans le cas d’une société, ou l’émission d’adhésions dans le cas des SARL. De plus, les sceaux d’entreprise peuvent être utilisés pour officier des transferts d’actions ou de membres. Il s’agit d’une étape vitale puisque les résolutions et les certificats des administrateurs fournissent la preuve que ces documents sont officiels.
De plus, il s’assure que les certificats d’actions sont correctement tamponnés et signés par le président de la société afin d’éviter toute fraude potentielle.
Après, vous devez concevoir le sceau. En raison de la moindre importance d’un sceau dans la société d’aujourd’hui, vous disposez d’une certaine latitude pour concevoir des sceaux d’entreprise, mais la plupart contiennent le même type d’informations. Les aspects les plus utiles à inclure dans un sceau sont :
- Nom de l’entreprise
- État de constitution
Enfin, vous devez choisir une embosseuse et faire réaliser le sceau. Le tampon lui-même est transformé en un dispositif semblable à une agrafeuse qui vous permet de l’appliquer là où vous le jugez nécessaire. Avant de le concevoir, vous devez tenir compte des éléments suivants :
- Prix
- Portabilité
- Style
- Qualité de fabrication
Pour terminer, il faut savoir que le sceau d’entreprise est un outil essentiel pour toute entreprise. Il permet surtout de donner de la crédibilité à votre société. Cependant, le choix du sceau d’entreprise ne doit pas se faire n’importe comment. Pour réaliser un choix judicieux, vous devez prendre en compte plusieurs éléments. Vous serez ainsi très satisfait de l’utilisation de cet outil. Ne vous focalisez pas uniquement sur son prix.
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